En naviguant sur https://www.lhvo.org, ci-après « le Site », vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, ci-après désigné par « vous » ou « l’Internaute », connaître les conditions d’usage figurant ci-après, ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services du Site, et en accepter les termes.

1. Information légales

SARL – L'HEURE DE LA VERAISON

Tel : 06 63 44 50 70– contact@lhvo.org

SARL au capital de 5.000 € - SIRET N° 95390919900010 – Code APE : 7022Z

N° de TVA intracommunautaire : FR47953909199

Responsable publication : Sandrine CASTINEIRA – s.castineira@lhvo.org

2. Hébergement du site

Site hébergé par Hostinger dont le siège se situé à Kaunas, en Lituanie et dont les serveurs sont en Europe (France, Pays-Bas, Lituanie, Royaume-Uni).

3. Droits de propriété intellectuelle

Le Site et tout son contenu (notamment les marques commerciales, logos, éléments graphiques, textuels et informatiques du Site tels que les arborescences, mises en forme, articles, présentations, illustrations, photographies et/ou tout autre document) sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Tous droits réservés copyright © – (2023 L'HEURE DE LA VERAISON)

Naviguer sur le Site ou y faire référence ne confère en aucun cas une licence d'utilisation ou un droit quelconque sur ces éléments.

Par conséquent, leur représentation, reproduction, inclusion, diffusion et redistribution, totales ou partielles, sont interdites (conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle français). Toute personne agissant ainsi sans avoir obtenu une autorisation préalable et expresse du titulaire de ces droits s'expose aux sanctions prévues pour le délit de contrefaçon (conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français). L'Éditeur se réserve le droit de faire valoir ses droits, notamment en matière de propriété intellectuelle, et de prendre des mesures, y compris judiciaires.

L'Éditeur se réserve le droit d'améliorer ou de modifier à tout moment les informations, produits, programmes ou conditions d'utilisation décrits sur le Site, sans que cela n'engage sa responsabilité. Les conditions et mentions applicables seront celles en vigueur à la date de connexion au Site.

Toutes les marques mentionnées sont des marques déposées.

Les photographies utilisées sur le Site sont protégées par le droit d'auteur. Pour des raisons de praticité, les crédits ne sont ps indiqués sur les photographies. Pour obtenir plus d'informations sur l'auteur des photographies, veuillez contacter l'Éditeur via le formulaire de contact disponible sur le Site.

4. Liens hypertextes

Le Site peut inclure des liens vers des sites tiers via des liens hypertextes. En suivant ces liens, l'utilisateur reconnaît que l'Éditeur n'a aucun contrôle sur le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites tiers. Par conséquent, l'Éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites accessibles via les liens hypertextes.

De même, l'Éditeur n'assume aucune responsabilité concernant les liens hypertextes pointant vers le Site.

Toute personne désirant établir des liens hypertextes vers le Site doit obtenir au préalable l'autorisation écrite de l'Éditeur.

5. Limitation de responsabilité

L’Editeur rappelle aux Internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet. L’Editeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès au Site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit (défaut technique, encombrement du réseau, …).

L’Internaute admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. L’Editeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé aux Internautes, à leurs équipements informatiques ou de télécommunications, aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

Les informations du Site sont fournies à titre indicatif. Les informations diffusées sur le Site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Les informations doivent en tout état de cause être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site (ces données peuvent avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance). En tout état de cause, la responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée du fait de ces informations.

6. Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 22 avril 2024

Cette politique de confidentialité décrit nos politiques et procédures concernant la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations lorsque vous utilisez le service et vous informe de vos droits en matière de confidentialité et de la manière dont la loi vous protège.

Nous utilisons vos données personnelles pour fournir et améliorer le service. En utilisant le service, vous acceptez la collecte et l'utilisation d'informations conformément à cette politique de confidentialité.

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification indépendamment de leur apparition au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de cette politique de confidentialité :

Compte signifie un compte unique créé pour vous permettre d'accéder à notre service ou à certaines parties de notre service. Affilié signifie une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec une partie, où "contrôle" signifie la propriété de 50% ou plus des actions, des intérêts ou d'autres titres ayant droit de vote pour l'élection des administrateurs ou d'autres organes de direction. Société (désignée soit "la Société", "Nous", ou "Notre" dans le présent Accord) fait référence à l'heure de la véraison, 814 RTE D AVIGNON 84440 ROBION. Les cookies sont de petits fichiers qui sont placés sur votre ordinateur, appareil mobile ou tout autre appareil par un site Web, contenant les détails de votre historique de navigation sur ce site parmi ses nombreuses utilisations. Pays se réfère à : France Appareil désigne tout appareil pouvant accéder au service tel qu'un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique. Données personnelles désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Service fait référence au site Web. Prestataire de services désigne toute personne physique ou morale qui traite les données pour le compte de la société. Il s'agit de sociétés tierces ou de personnes employées par la société pour faciliter le service, fournir le service au nom de la société, effectuer des services liés au service ou aider la société à analyser la manière dont le service est utilisé. Données d'utilisation fait référence aux données collectées automatiquement, générées soit par l'utilisation du service, soit par l'infrastructure du service elle-même (par exemple, la durée d'une visite de page). Site Web fait référence à l'heure de la véraison96, accessible à partir de https://www.lhvo.org Vous désigne l'individu accédant ou utilisant le service, ou la société ou toute autre entité légale au nom de laquelle cet individu accède ou utilise le service, le cas échéant.

Collecte et utilisation de vos données personnelles

Types de données collectées : Données personnelles

Lorsque vous utilisez notre service, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines informations personnelles identifiables qui peuvent être utilisées pour vous contacter ou vous identifier. Les informations personnelles identifiables peuvent inclure, mais sans s'y limiter :

Adresse e-mail Prénom et nom de famille Données d'utilisation

Les données d'utilisation sont collectées automatiquement lors de l'utilisation du service.

Les données d'utilisation peuvent inclure des informations telles que l'adresse IP de votre appareil (par exemple, adresse IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre service que vous visitez, l'heure et la date de votre visite, le temps passé sur ces pages, des identifiants d'appareil uniques et d'autres données de diagnostic.

Lorsque vous accédez au service par le biais d'un appareil mobile, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations, notamment, mais sans s'y limiter, le type d'appareil mobile que vous utilisez, l'identifiant unique de votre appareil mobile, l'adresse IP de votre appareil mobile, votre système d'exploitation mobile, le type de navigateur Internet mobile que vous utilisez, des identifiants d'appareil uniques et d'autres données de diagnostic.

Nous pouvons également collecter des informations que votre navigateur envoie chaque fois que vous visitez notre service ou lorsque vous y accédez par le biais d'un appareil mobile.

Technologies de suivi et cookies

Nous utilisons des cookies et des technologies de suivi similaires pour suivre l'activité sur notre service et stocker certaines informations. Les technologies de suivi utilisées sont des balises, des tags et des scripts pour collecter et suivre des informations et pour améliorer et analyser notre service. Les technologies que nous utilisons peuvent inclure :

Cookies ou cookies de navigateur. Un cookie est un petit fichier placé sur votre appareil. Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous indiquer quand un cookie est envoyé. Cependant, si vous n'acceptez pas les cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines parties de notre service. À moins que vous n'ayez ajusté vos paramètres de navigateur pour qu'il refuse les cookies, notre service peut utiliser des cookies. Balises web. Certaines sections de notre service et nos e-mails peuvent contenir de petits fichiers électroniques appelés balises web (également appelés gifs transparents, balises pixel et gifs à pixel unique) qui permettent à la société, par exemple, de compter les utilisateurs qui ont visité ces pages ou ouvert un e-mail et pour d'autres statistiques de site Web connexes (par exemple, enregistrer la popularité d'une certaine section et vérifier l'intégrité du système et du serveur). Les cookies peuvent être des cookies "persistants" ou "de session". Les cookies persistants restent sur votre ordinateur personnel ou votre appareil mobile lorsque vous vous déconnectez, alors que les cookies de session sont supprimés dès que vous fermez votre navigateur Web.

Nous utilisons à la fois des cookies de session et des cookies persistants aux fins énoncées ci-dessous :

Nécessaire / Cookies essentiels

Type : Cookies de session

Administré par : Nous

Objectif : Ces cookies sont essentiels pour vous fournir des services disponibles via le site Web et pour vous permettre d'utiliser certaines de ses fonctionnalités.